Le SIARCE a élaboré un programme pluriannuel d’entretien pour la période 2013-2016 sur la rivière Essonne, les bras secondaires et ses affluents dans le département de l’Essonne.
Le SIARCE, maître d’ouvrage, succède à la commission Exécutive d’Entretien de la Rivière Essonne et de ses affluents qui assurait jusqu’au 31 décembre 2012 les travaux d’entretien. Le programme pluriannuel d’entretien concerne les communes de Boigneville, Prunay-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux, Gironville-sur-Essonne, Maisse, Courdimanche-sur-Essonne, Boutigny-sur-Essonne, Vayres-sur-Essonne, D’Huison-Longueville, Cerny, Guigneville-sur-Essonne, La Ferté-Alais, Baulne, Itteville, Ballancourt-sur-Essonne, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Fontenay-le-Vicomte, Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Villabé et Corbeil-Essonnes (91) sur un linéaire total de 81 kilomètres de cours d’eau environ.
Un second programme pluriannuel d’entretien a débuté en 2012 pour une durée de cinq ans sur les départements du Loiret (commune de Malesherbes) et de Seine-et-Marne (communes de Boulancourt, Buthiers et Nanteau-sur-Essonne) sur un linéaire d’environ 20 kilomètres de la rivière Essonne et de ses annexes.
D’un point de vue réglementaire, la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 (LEMA) a modifié la définition de l’entretien d’un cours d’eau fixée à l’article L.215-14 du code de l’environnement.
Selon cet article, l’entretien régulier a pour objet :
- De maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre ;
- De permettre le libre écoulement des eaux ;
- De contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique.
Les travaux susceptibles d’être engagés pour procéder à l’entretien sont strictement encadrés (articles L. 215-14 et R.215-2 du code de l’environnement) et doivent correspondre à la liste suivante :
- Enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non ;
- Elagage ou recépage de la végétation des rives ;
- Faucardage localisé.
Aussi, les deux programmes pluriannuels d’entretien de la rivière Essonne, de ses affluents et de ses annexes dans le département de l’Essonne, ont été élaborés par le SIARCE en répondant aux objectifs suivants :
- Contribuer à la réalisation d’objectifs de gestion et de conservation des trois sites Natura 2000 ;
- Maintenir ou améliorer la diversité des boisements ;
- Maintenir ou diversifier la végétation aquatique et palustre indigène ;
- Préserver ou restaurer la diversité des habitats piscicoles ;
- Favoriser l’écoulement des crues ;
- Éviter l’érosion des berges ;
- Limiter la prolifération des espèces végétales invasives.
Rappel : Les devoirs du propriétaire riverain d’un cours d’eau non domanial (art. L.215-14 du Code de l’Environnement) :
Le propriétaire riverain est tenu d’entretenir la rive par l’élagage et le recépage de la végétation arborée, d’enlever les embâcles et les déchets flottants afin de maintenir l’écoulement naturel des eaux, d’assurer le bon maintien des berges ainsi que de préserver le bon fonctionnement des écosystèmes aquatiques.