Documents/Actes

Retrouvez ici tous les documents et actes

Procès Verbal du Comité Syndical du 12 novembre 2024

Procès Verbal du Comité Syndical du 23 mai 2024

Comité Syndical du 5 décembre 2024 – Liste des délibérations

Comité Syndical du 25 novembre 2024 – Liste des délibérations – publié le 2 décembre 2024

Convocation et Ordre du jour du Comité Syndical du 5 décembre 2024

Convocation et Ordre du jour du Bureau Syndical du 5 décembre 2024

Convocation et Ordre du jour du Comité Syndical du 25 novembre 2024

Comité Syndical du 12 novembre 2024 – Liste des délibérations – publié le 18 novembre 2024

Convocation et ordre du jour du Comité Syndical du 21 novembre 2024

Convocation et ordre du jour du Comité Syndical du 12 novembre 2024

Comité Syndical du 23 mai 2024 – Liste des délibérations

PV du Comité Syndical du 28 mars 2024 publié le 30 mai 2024

Ordre du jour du Comité Syndical du 23 mai 2024

PV du Comité Syndical du 18 décembre 2023 (publié le 4 avril 2024)

PV du Comité Syndical du 30 novembre 2023 (publié le 4 avril 2024)

Comité Syndical du 28 mars 2024 – Liste des délibérations (publié le 4 avril 2024)

Bureau Syndical du 28 mars 2024 – Liste des délibérations (publié le 4 avril 2024)

Ordre du jour du Comité Syndical du 28 mars 2024

Ordre du jour du Comité Syndical du 18 décembre 2023

Rapport d’Orientation Budgétaire 2024

Procès verbal du Comité Syndical du 28 septembre 2023 (publié le 14/12/2023)

Ordre du jour du Comité Syndical du 14 décembre 2023

Liste des délibération du Comité Syndical du 30 novembre 2023 (publiée le 7 décembre 2023)

Ordre du jour du Comité Syndical du 30 novembre 2023

RPQS Assainissement 2022 (Annexe 1)

RPQS Eau potable 2022 (Annexe 1)

Procès Verbal du Comité Syndical du 22/06/2023 publié le 12/10/2023

Ordre du Jour Comité Syndical du 28/09/2023

Liste des délibérations BS du 06/07/2023 (publié le 13/07/2023)

Rapport d’activité 2022 SIARCE

Liste des délibérations du Comité Syndical du 22/06/2023 (publié le 29/06/2023)

Procès Verbal du Comité Syndical du 22/04/2023 (publié le 29/06/2023)

Ordre du Jour Comité Syndical du 22/06/2023

Comité Syndical du 20/04/2023 (publié le 27/04/2023)

Comité Syndical du 20/04/2023 (publié le 27/04/2023)

Procès Verbal du Comité Syndical du 16/02/2023 (publié le 27/04/2023)

Bureau syndical du 13/04/2023 (publié le 17/04/2023)

Ordre du jour du Comité syndical du 20/04/2023 (publié le 14/04/2023)

Bureau syndical du 9/02/2023 (publié le 15/02/2023)

Comité syndical du 16/02/2023 (publié le 28/02/2023)

Décisions exécutoires du Président

Sondage de pollution des sols ZH chemin d’Ambreville Villabé

Confirmation avenant 2MS 21-017ACL001 Tps

Confirmation avenant 2MM 21-017ACL001 Strf

Confirmation avenant 2MS 21-017ACL001 Gto

Confirmation avenant 2MS 21-017ACL001 Gaia

Modélisation complémentaire système endiguement de Maisse

Confirmation de décision Marché n°24-004AC0000

Campagne 2024 de recherche de micropolluants Steu Malesherbes / Steu Lardy

Marché de conception de supports de communication

Marché d’impression numérique et offset de supports de communication

Diagnostic écologique de la ZH Cirque naturel de l’Essonne

Contrat d’entretien CVC – Ventilation SIARCE SIEGE

Contrat d’entretien CVC – Ventilation SIARCE Exona

Prestation de nettoyage et d’entretien des locaux du SIARCE

Mission de maitrise d’œuvre suivi du marché de nettoyage ZH Chemin d’Ambreville à Villabé

Accompagnement sur la prestation d’individualisation des compteurs d’eau de la régie eau

Mission de MOE portant sur la réhabilitation du poste des eaux usées PR9 dit Cresson à d’Huisson Longueville

Contrat de location voiture Diac

Déclaration sans suite pour infructuosité du Marché n° 23-002000000 ayant pour objet l’étude pour la réalisation des dossiers d’autorisation environnementale des systèmes d’endiguement de Corbeil-Essonnes (murettes anti-crues) et de Maisse (digue de la Bichetterie)

Nouveau marché d’Etude pour la réalisation des dossiers d’autorisation environnementale des systèmes d’endiguement de Corbeil-Essonnes (murettes anti-crues) et de Maisse (digue de la Bichetterie)

Mission de MOE pour la restauration des berges de la rue du Trou Patrix et de la rue des Remparts à Corbeil-Essonnes